Permis de construire
N° PC 05925714B0011
Ville de Fromelles · 59249
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE HAMEAU DES 4 VENTS FROMELLES 59249
Date d'autorisation
16/01/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 896
Superficie du terrain
585 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
117 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation16/01/2015
Ouverture du chantier04/04/2015

👤Demandeur

Code postal59120
LocalitéLOOS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneFromelles (59257)
Code postal59249
AdresseLE HAMEAU DES 4 VENTS FROMELLES 59249
ParcellesC 896
Superficie terrain585 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée117 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.