Permis de construire n° PC 02128816M0001 à Frôlois

Permis de construire

N° PC 02128816M0001

Ville de Frôlois · 21150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

27BIS GRANDE RUE FROLOIS 21150

Date d'autorisation

09/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 263 · AD 296

Superficie du terrain

704 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation09/09/2016

Ouverture du chantier10/03/2017

Achèvement des travaux22/05/2018

👤Demandeur

Code postal21121

LocalitéFONTAINE-LES-DIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFrôlois (21288)

Code postal21150

Adresse27BIS GRANDE RUE FROLOIS 21150

ParcellesD 263 · AD 296

Superficie terrain704 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant34 m²

Surface habitable issue de transfo91 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.