Permis de construire n° PC 02128819M0002 à Frôlois

Permis de construire

N° PC 02128819M0002

Ville de Frôlois · 21150

Bénéficiaire

DARBOIS

Adresse du terrain

LES PETITES HERBUES FROLOIS 21150

Date d'autorisation

24/05/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YD 42 · YD 43

Superficie du terrain

57960 m²

Surface locaux créée

840 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation24/05/2019

Ouverture du chantier15/11/2019

Achèvement des travaux30/09/2020

👤Demandeur

DénominationDARBOIS

SIRET32712393100013

SIREN327123931

Code postal21150

LocalitéFROLOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFrôlois (21288)

Code postal21150

AdresseLES PETITES HERBUES FROLOIS 21150

ParcellesYD 42 · YD 43

Superficie terrain57960 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1129 m²

Surface locaux créée840 m²

Surface agricole avant1129 m²

Surface agricole créée840 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.