Permis de construire n° PC 02128818M0001 à Frôlois

Permis de construire

N° PC 02128818M0001

Ville de Frôlois · 21150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES FOUIES FROLOIS 21150

Date d'autorisation

04/08/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 25

Superficie du terrain

6991 m²

Surface locaux créée

1932 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Frôlois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation04/08/2018

👤Demandeur

Code postal21150

LocalitéFROLOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFrôlois (21288)

Code postal21150

AdresseLES FOUIES FROLOIS 21150

ParcellesZC 25

Superficie terrain6991 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1932 m²

Surface agricole créée1932 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.