Permis de construire n° PC 02128817M0006 à Frôlois

Permis de construire

N° PC 02128817M0006

Ville de Frôlois · 21150

Bénéficiaire

EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

Adresse du terrain

VAUBUZIN FROLOIS 21150

Date d'autorisation

20/10/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZT 14 · ZT 15

Superficie du terrain

80280 m²

Surface locaux créée

297 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation20/10/2017

Ouverture du chantier27/11/2017

Achèvement des travaux31/05/2018

👤Demandeur

DénominationEARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

SIRET35399388400017

SIREN353993884

Code postal21150

LocalitéFROLOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFrôlois (21288)

Code postal21150

AdresseVAUBUZIN FROLOIS 21150

ParcellesZT 14 · ZT 15

Superficie terrain80280 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2575 m²

Surface locaux créée297 m²

Surface agricole avant2575 m²

Surface agricole créée297 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.