Permis de construire n° PC 02128814M0001 à Frôlois

Permis de construire

N° PC 02128814M0001

Ville de Frôlois · 21150

Bénéficiaire

GAEC GUENEBAUT

Adresse du terrain

VAUBUZIN POISSONNET FROLOIS 21150

Date d'autorisation

11/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 22

Superficie du terrain

30960 m²

Surface locaux créée

1879 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Frôlois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation11/04/2014

Ouverture du chantier11/05/2014

Achèvement des travaux31/07/2014

👤Demandeur

DénominationGAEC GUENEBAUT

SIRET33121221700011

SIREN331212217

Code postal21150

LocalitéFROLOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFrôlois (21288)

Code postal21150

AdresseVAUBUZIN POISSONNET FROLOIS 21150

ParcellesZO 22

Superficie terrain30960 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1879 m²

Surface agricole créée1879 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.