Permis de construire n° PC 02128813M0003 à Frôlois

Permis de construire

N° PC 02128813M0003

Ville de Frôlois · 21150

Bénéficiaire

BIGARNET

Adresse du terrain

CHAMPS DERRIERE FROLOIS 21150

Date d'autorisation

11/10/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YC 20

Superficie du terrain

10040 m²

Surface locaux créée

522 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation11/10/2013

👤Demandeur

DénominationBIGARNET

SIRET32991417000017

SIREN329914170

Code postal21150

LocalitéFROLOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFrôlois (21288)

Code postal21150

AdresseCHAMPS DERRIERE FROLOIS 21150

ParcellesYC 20

Superficie terrain10040 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée522 m²

Surface agricole créée522 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.