Permis de construire n° PC 03924313K0002 à Froideville

Permis de construire

N° PC 03924313K0002

Ville de Froideville · 39230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU VERGER FROIDEVILLE 39230

Date d'autorisation

24/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 105

Superficie du terrain

2100 m²

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation24/09/2013

Ouverture du chantier02/04/2014

👤Demandeur

Code postal78360

LocalitéMONTESSON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFroideville (39243)

Code postal39230

AdresseRUE DU VERGER FROIDEVILLE 39230

ParcellesZC 105

Superficie terrain2100 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.