Permis de construire n° PC 09005124C0005 à Froidefontaine

Permis de construire

N° PC 09005124C0005

Ville de Froidefontaine · 90140

Bénéficiaire

MAISONS OPTIMAL

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""PRE TAUREAU"" FROIDEFONTAINE 90140

Date d'autorisation

05/12/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 178

Superficie du terrain

541 m²

Logements créés

Surface habitable créée

74 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation05/12/2024

Ouverture du chantier29/01/2025

Achèvement des travaux19/11/2025

👤Demandeur

DénominationMAISONS OPTIMAL

SIRET31151176000010

SIREN311511760

Code postal90140

LocalitéBORON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneFroidefontaine (90051)

Code postal90140

AdresseLOTISSEMENT ""PRE TAUREAU"" FROIDEFONTAINE 90140

ParcellesZB 178

Superficie terrain541 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée74 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.