Permis de construire n° PC 09005123C0002 à Froidefontaine

Permis de construire

N° PC 09005123C0002

Ville de Froidefontaine · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES PRES LIT D'EAU FROIDEFONTAINE 90140

Date d'autorisation

20/02/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 766 · ZB 171

Superficie du terrain

741 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation20/02/2024

Ouverture du chantier06/03/2024

Achèvement des travaux29/04/2025

👤Demandeur

Code postal90120

LocalitéMORVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneFroidefontaine (90051)

Code postal90140

AdresseRUE DES PRES LIT D'EAU FROIDEFONTAINE 90140

ParcellesAB 766 · ZB 171

Superficie terrain741 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.