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Permis de construire
N° PC 09005123C0001
Ville de Froidefontaine · 90140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LES OUCHES 2"" FROIDEFONTAINE 90140
Date d'autorisation
22/06/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 185 · ZD 187 · ZD 189
Superficie du terrain
830 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation22/06/2023
Ouverture du chantier20/09/2023
Achèvement des travaux30/06/2024

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéBOTANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneFroidefontaine (90051)
Code postal90140
AdresseLOTISSEMENT ""LES OUCHES 2"" FROIDEFONTAINE 90140
ParcellesZD 185 · ZD 187 · ZD 189
Superficie terrain830 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée125 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.