Permis de construire n° PC 02128620E0001 à Frénois

Permis de construire

N° PC 02128620E0001

Ville de Frénois · 21120

Bénéficiaire

DU FAUBOURG

Adresse du terrain

AU MANDELIN FRENOIS 21120

Date d'autorisation

30/04/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 14

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

30 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation30/04/2020

👤Demandeur

DénominationDU FAUBOURG

SIRET82834487900014

SIREN828344879

Code postal21120

LocalitéFRENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFrénois (21286)

Code postal21120

AdresseAU MANDELIN FRENOIS 21120

ParcellesZB 14

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée30 m²

Surface agricole créée30 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.