Permis de construire
N° PC 0381732320001
Ville de Le Freney-d'Oisans · 38142
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE L'EGLISE LE FRENEY-D'OISANS 38142
Date d'autorisation
15/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 1820
Superficie du terrain
678 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation15/06/2023

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLe Freney-d'Oisans (38173)
Code postal38142
AdresseROUTE DE L'EGLISE LE FRENEY-D'OISANS 38142
Parcelles0D 1820
Superficie terrain678 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée114 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.