Permis de construire n° PC 0381731320003 à Le Freney-d'Oisans

Permis de construire

N° PC 0381731320003

Ville de Le Freney-d'Oisans · 38142

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

L EGLISE LE FRENEY-D OISANS 38142

Date d'autorisation

16/02/2014

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1217

Superficie du terrain

654 m²

Logements créés

Surface habitable créée

116 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt03/08/2020

Date d'autorisation16/02/2014

👤Demandeur

Code postal38240

LocalitéMEYLAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Freney-d'Oisans (38173)

Code postal38142

AdresseL EGLISE LE FRENEY-D OISANS 38142

ParcellesD 1217

Superficie terrain654 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée116 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.