Permis de construire n° PC 0381731320001 à Le Freney-d'Oisans

Permis de construire

N° PC 0381731320001

Ville de Le Freney-d'Oisans · 38142

Bénéficiaire

COMMUNE DU FRENEY D OISANS

Adresse du terrain

LE VILLAGE LE FRENEY-D OISANS 38142

Date d'autorisation

05/05/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 105

Superficie du terrain

267 m²

Logements créés

Surface habitable créée

9 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation05/05/2013

Ouverture du chantier25/11/2013

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DU FRENEY D OISANS

SIRET21380173100018

SIREN213801731

Code postal38142

LocalitéLE FRENEY-D OISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Freney-d'Oisans (38173)

Code postal38142

AdresseLE VILLAGE LE FRENEY-D OISANS 38142

ParcellesAB 105

Superficie terrain267 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée9 m²

Surface habitable issue de transfo378 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.