Permis d'aménager
N° PA 0381731320001
Ville de Le Freney-d'Oisans · 38142
Bénéficiaire
SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES
Adresse du terrain
L ELPI ET COTES RIVETS LE FRENEY-D OISANS 38142
Date d'autorisation
15/07/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation15/07/2013

👤Demandeur

DénominationSOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES
SIRET77559596000052
SIREN775595960
Code postal38750
LocalitéHUEZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLe Freney-d'Oisans (38173)
Code postal38142
AdresseL ELPI ET COTES RIVETS LE FRENEY-D OISANS 38142
ParcellesA 1
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.