Déclaration préalable de travaux
N° DP 0381732320002
Ville de Le Freney-d'Oisans · 38142
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2402 ROUTE D'AURIS LE PASSET LE FRENEY D'OISANS 38142
Date d'autorisation
20/04/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 440
Superficie du terrain
300 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation20/04/2023

👤Demandeur

Code postal38142
LocalitéLE FRENEY-D'OISANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLe Freney-d'Oisans (38173)
Code postal38142
Adresse2402 ROUTE D'AURIS LE PASSET LE FRENEY D'OISANS 38142
Parcelles0D 440
Superficie terrain300 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.