Déclaration préalable de travaux n° DP 0381731320007 à Le Freney-d'Oisans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0381731320007

Ville de Le Freney-d'Oisans · 38142

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE TRAVERSANT LE FRENEY-D OISANS 38142

Date d'autorisation

04/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 729

Superficie du terrain

15127 m²

Surface locaux créée

80 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation04/07/2013

👤Demandeur

Code postal38520

LocalitéSAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Freney-d'Oisans (38173)

Code postal38142

AdresseLE TRAVERSANT LE FRENEY-D OISANS 38142

ParcellesC 729

Superficie terrain15127 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée80 m²

Surface agricole créée80 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.