Permis de construire
N° PC 08306119F0093
Ville de Fréjus · 83600-83370
Bénéficiaire
DOMAINE DU CLOS DES ROSES
Adresse du terrain
1609 ROUTE DE MALPASSET RD 37 FREJUS 83600
Date d'autorisation
25/09/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 1122 · AP 1276 · AP 1278
Superficie du terrain
321217 m²
Surface locaux créée
1561 m²
Nb chambres
14

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation25/09/2019
Ouverture du chantier04/06/2025

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DU CLOS DES ROSES
SIRET49207770600017
SIREN492077706
Code postal83600
LocalitéFREJUS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneFréjus (83061)
Code postal83600-83370
Adresse1609 ROUTE DE MALPASSET RD 37 FREJUS 83600
ParcellesAP 1122 · AP 1276 · AP 1278
Superficie terrain321217 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1363 m²
Surface locaux créée1561 m²
Surface commerce avant84 m²
Surface commerce créée1561 m²
Surface agricole avant1279 m²
Nombre de chambres14
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.