Permis de construire n° PC 08306113F0076 à Fréjus

Permis de construire

N° PC 08306113F0076

Ville de Fréjus · 83600-83370

Bénéficiaire

NICOLAS DUVAL PROMOTIONS

Adresse du terrain

PORT FREJUS NORD LOT 9 FREJUS 83600

Date d'autorisation

11/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 1664

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

1657 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt19/02/2018

Date d'autorisation11/09/2013

Ouverture du chantier15/06/2015

Achèvement des travaux19/02/2018

👤Demandeur

DénominationNICOLAS DUVAL PROMOTIONS

SIRET42945676700012

SIREN429456767

Code postal83700

LocalitéSAINT RAPHAEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneFréjus (83061)

Code postal83600-83370

AdressePORT FREJUS NORD LOT 9 FREJUS 83600

ParcellesBI 1664

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)17

dont individuels1

dont collectifs16

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces12

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée1657 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.