Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HMB INVEST
Numéro de SIRET du demandeur : 83123982700015
Numéro de voie du demandeur : 1TER
Libellé de la voie du demandeur : BD GENERAL DE GAULLE
Code postal du demandeur : 05000
Localité du demandeur : GAP
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : LOTIS
Libellé de la voie du terrain : HAMEAU DES BECASSIS
Code postal du terrain : 05000
Localité du terrain : LA FREISSINOUSE
Section cadastrale 1 : 1091A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 458
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-09-22
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 78
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre