Permis de construire n° PC 0461132500003 à Frayssinet

Permis de construire

N° PC 0461132500003

Ville de Frayssinet · 46310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMBELPECH IMBELPECH FRAYSSINET 46310

Date d'autorisation

27/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 26 · C 27 · C 25

Superficie du terrain

16920 m²

Surface locaux créée

1423 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation27/11/2025

👤Demandeur

Code postal46310

LocalitéFRAYSSINET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneFrayssinet (46113)

Code postal46310

AdresseIMBELPECH IMBELPECH FRAYSSINET 46310

ParcellesC 26 · C 27 · C 25

Superficie terrain16920 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1423 m²

Surface agricole créée1423 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.