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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04611424G0038
Ville de Frayssinet-le-Gélat · 46250
Bénéficiaire
DUPUICH FAMILY
Adresse du terrain
168 RTE DES PATTARIS LES PATTARIS FRAYSSINET-LE-GELAT 46250
Date d'autorisation
02/11/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 459
Superficie du terrain
—
Logements créés
4
Surface habitable créée
80 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation02/11/2024

👤Demandeur

DénominationDUPUICH FAMILY
SIRET98182280200022
SIREN981822802
Code postal46250
LocalitéFRAYSSINET-LE-GELAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneFrayssinet-le-Gélat (46114)
Code postal46250
Adresse168 RTE DES PATTARIS LES PATTARIS FRAYSSINET-LE-GELAT 46250
ParcellesC 459
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Surface habitable créée80 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.