Déclaration préalable de travaux n° DP 08109513A0002 à Frausseilles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08109513A0002

Ville de Frausseilles · 81170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRAND BOSC FRAUSSEILLES 81170

Date d'autorisation

06/05/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 755 · B 768

Superficie du terrain

2477 m²

Surface locaux créée

1071 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation06/05/2013

Ouverture du chantier13/05/2013

Achèvement des travaux16/03/2015

👤Demandeur

Code postal81170

LocalitéFRAUSSEILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn (81)

CommuneFrausseilles (81095)

Code postal81170

AdresseGRAND BOSC FRAUSSEILLES 81170

ParcellesB 755 · B 768

Superficie terrain2477 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1071 m²

Surface agricole créée1071 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.