Déclaration préalable de travaux
N° DP 02525925P0053
Ville de Frasne · 25560
Bénéficiaire
TTIMMO
Adresse du terrain
4 RUE JOSEPHINE JACQUIN FRASNE 25560
Date d'autorisation
23/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 367
Superficie du terrain
1190 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
55 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation23/01/2026

👤Demandeur

DénominationTTIMMO
SIRET92889012800012
SIREN928890128
Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFrasne (25259)
Code postal25560
Adresse4 RUE JOSEPHINE JACQUIN FRASNE 25560
ParcellesAB 367
Superficie terrain1190 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée55 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.