Permis de construire
N° PC 02525925P0013
Ville de Frasne · 25560
Bénéficiaire
SAS IMMOBILIERE HABITAT FRASNE
Adresse du terrain
RUE DU STADE FRASNE 25560
Date d'autorisation
24/11/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 47 · AA 49 · AA 54
Superficie du terrain
Logements créés
12
Surface habitable créée
781 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation24/11/2025
Ouverture du chantier26/11/2025

👤Demandeur

DénominationSAS IMMOBILIERE HABITAT FRASNE
SIRET99023562400014
SIREN990235624
Code postal25800
LocalitéVALDAHON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFrasne (25259)
Code postal25560
AdresseRUE DU STADE FRASNE 25560
ParcellesAA 47 · AA 49 · AA 54
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont collectifs12
Logements 2 pièces12
Surface habitable créée781 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.