Permis de construire n° PC 02525925P0012 à Frasne

Permis de construire

N° PC 02525925P0012

Ville de Frasne · 25560

Bénéficiaire

SCI LOIGET

Adresse du terrain

18 RUE DU PATET FRASNE 25560

Date d'autorisation

18/12/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 378

Superficie du terrain

1600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

497 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation18/12/2025

Ouverture du chantier09/01/2026

👤Demandeur

DénominationSCI LOIGET

SIRET99051136200016

SIREN990511362

Code postal25560

LocalitéBULLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrasne (25259)

Code postal25560

Adresse18 RUE DU PATET FRASNE 25560

ParcellesAB 378

Superficie terrain1600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 6 pièces ou +6

Surface habitable créée497 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.