Permis de construire n° PC 02525925P0001 à Frasne

Permis de construire

N° PC 02525925P0001

Ville de Frasne · 25560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 RUE GRANDE FRASNE 25560

Date d'autorisation

18/03/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 90 · AB 365 · AB 92

Superficie du terrain

1448 m²

Logements créés

Surface habitable créée

160 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation18/03/2025

Ouverture du chantier04/07/2025

👤Demandeur

Code postal25560

LocalitéFRASNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrasne (25259)

Code postal25560

Adresse20 RUE GRANDE FRASNE 25560

ParcellesAB 90 · AB 365 · AB 92

Superficie terrain1448 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11

dont collectifs11

Surface habitable avant799 m²

Surface habitable créée160 m²

Surface habitable issue de transfo799 m²

Surface habitable transformée799 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.