Permis de construire
N° PC 02525924P0005
Ville de Frasne · 25560
Bénéficiaire
LAMYCAL
Adresse du terrain
RUE DE BELLEVUE CHAMPS FONDRAY FRASNE 25560
Date d'autorisation
24/07/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 270P · AA 271P · AA 272P
Superficie du terrain
972 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
372 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation24/07/2024
Ouverture du chantier01/12/2025

👤Demandeur

DénominationLAMYCAL
SIRET98756145300018
SIREN987561453
Code postal25300
LocalitéDOUBS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFrasne (25259)
Code postal25560
AdresseRUE DE BELLEVUE CHAMPS FONDRAY FRASNE 25560
ParcellesAA 270P · AA 271P · AA 272P
Superficie terrain972 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Logements démolis3
Logements 3 pièces3
Logements 4 pièces2
Surface habitable avant353 m²
Surface habitable créée372 m²
Surface habitable démolie353 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.