Permis de construire n° PC 02525922P0013 à Frasne

Permis de construire

N° PC 02525922P0013

Ville de Frasne · 25560

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

RUE DES AIRELLES FRASNE 25560

Date d'autorisation

01/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 127

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

1463 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation01/03/2023

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrasne (25259)

Code postal25560

AdresseRUE DES AIRELLES FRASNE 25560

ParcellesAD 127

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont individuels5

dont collectifs15

Logements 2 pièces6

Logements 3 pièces9

Surface habitable créée1463 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.