Permis de construire
N° PC 02525919P0002
Ville de Frasne · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES ANDROMEDES FRASNE 25560
Date d'autorisation
19/02/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 66
Superficie du terrain
285 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
232 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation19/02/2019
Ouverture du chantier04/10/2019
Achèvement des travaux08/02/2020

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéFRASNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFrasne (25259)
Code postal25560
AdresseRUE DES ANDROMEDES FRASNE 25560
ParcellesAD 66
Superficie terrain285 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée232 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.