Permis de construire n° PC 02525914P0005 à Frasne

Permis de construire

N° PC 02525914P0005

Ville de Frasne · 25560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

FRASNE 25560

Date d'autorisation

25/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 253P

Superficie du terrain

464 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/06/2015

Date d'autorisation25/04/2014

Ouverture du chantier16/07/2014

Achèvement des travaux01/06/2015

👤Demandeur

Code postal25160

LocalitéLABERGEMENT-SAINTE-MARIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrasne (25259)

Code postal25560

AdresseFRASNE 25560

ParcellesAB 253P

Superficie terrain464 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.