Permis de construire n° PC 02525924P0011 à Frasne

Permis de construire

N° PC 02525924P0011

Ville de Frasne · 25560

Bénéficiaire

NATURE BOIS ENERGIE

Adresse du terrain

RTE DE CESSAY FRASNE 25560

Date d'autorisation

22/08/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 83 · ZD 151 · ZD 154

Superficie du terrain

9086 m²

Surface locaux créée

1228 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation22/08/2024

👤Demandeur

DénominationNATURE BOIS ENERGIE

SIRET49342318000014

SIREN493423180

Code postal25560

LocalitéFRASNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrasne (25259)

Code postal25560

AdresseRTE DE CESSAY FRASNE 25560

ParcellesZD 83 · ZD 151 · ZD 154

Superficie terrain9086 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1228 m²

Surface agricole créée1228 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.