1. Accueil
  2. Cadastre Frasne
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02525922P0002
Permis de construire
N° PC 02525922P0002
Ville de Frasne · 25560
Bénéficiaire
GAEC DES BRIMBELLES
Adresse du terrain
CHEM DE VERNON SUR LA COTE FRASNE 25560
Date d'autorisation
05/07/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 140 · ZK 140
Superficie du terrain
20121 m²
Surface locaux créée
1260 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Frasne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation05/07/2022
Ouverture du chantier09/11/2022
Achèvement des travaux01/12/2023

👤Demandeur

DénominationGAEC DES BRIMBELLES
SIRET35109097200024
SIREN351090972
Code postal25560
LocalitéFRASNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFrasne (25259)
Code postal25560
AdresseCHEM DE VERNON SUR LA COTE FRASNE 25560
ParcellesZK 140 · ZK 140
Superficie terrain20121 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1092 m²
Surface locaux créée1260 m²
Surface agricole avant1092 m²
Surface agricole créée1260 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.