Permis de construire n° PC 02525921P0022 à Frasne

Permis de construire

N° PC 02525921P0022

Ville de Frasne · 25560

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

90 GRANDE RUE FRASNE 25560

Date d'autorisation

14/12/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 120

Superficie du terrain

1479 m²

Surface locaux créée

273 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation14/12/2021

Ouverture du chantier31/10/2024

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrasne (25259)

Code postal25560

Adresse90 GRANDE RUE FRASNE 25560

ParcellesAA 120

Superficie terrain1479 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée273 m²

Surface commerce créée273 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.