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Permis de construire
N° PC 02525921P0009
Ville de Frasne · 25560
Bénéficiaire
GAEC MARMIER DE L'ETANG
Adresse du terrain
RTE DE VERNON FRASNE 25560
Date d'autorisation
30/06/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 139 · ZK 138 · ZK 27
Superficie du terrain
57220 m²
Surface locaux créée
170 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation30/06/2021
Ouverture du chantier10/10/2021

👤Demandeur

DénominationGAEC MARMIER DE L'ETANG
SIRET35323924700029
SIREN353239247
Code postal25560
LocalitéFRASNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFrasne (25259)
Code postal25560
AdresseRTE DE VERNON FRASNE 25560
ParcellesZK 139 · ZK 138 · ZK 27
Superficie terrain57220 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant510 m²
Surface locaux créée170 m²
Surface agricole avant510 m²
Surface agricole créée170 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.