Permis de construire
N° PC 02525920P0002
Ville de Frasne · 25560
Bénéficiaire
GAEC VANTHIER
Adresse du terrain
CHEMIN RURAL MONT MONDON FRASNE 25560
Date d'autorisation
14/03/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 214
Superficie du terrain
10000 m²
Surface locaux créée
193 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation14/03/2020
Ouverture du chantier01/06/2020
Achèvement des travaux31/10/2020

👤Demandeur

DénominationGAEC VANTHIER
SIRET33011788800017
SIREN330117888
Code postal25560
LocalitéFRASNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFrasne (25259)
Code postal25560
AdresseCHEMIN RURAL MONT MONDON FRASNE 25560
ParcellesZO 214
Superficie terrain10000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée193 m²
Surface agricole créée193 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.