Permis de construire n° PC 02525915P0003 à Frasne

Permis de construire

N° PC 02525915P0003

Ville de Frasne · 25560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

90 RUE GRANDE RUE FRASNE 25560

Date d'autorisation

15/07/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 119

Superficie du terrain

523 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation15/07/2015

Ouverture du chantier15/07/2015

Achèvement des travaux07/09/2016

👤Demandeur

Code postal25560

LocalitéFRASNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrasne (25259)

Code postal25560

Adresse90 RUE GRANDE RUE FRASNE 25560

ParcellesAA 119

Superficie terrain523 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.