Permis de construire n° PC 02525913P0002 à Frasne

Permis de construire

N° PC 02525913P0002

Ville de Frasne · 25560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE LAVANCHI FRASNE 25560

Date d'autorisation

04/06/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 138 · ZK 139

Superficie du terrain

57220 m²

Surface locaux créée

1027 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Frasne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation04/06/2013

Ouverture du chantier30/09/2013

Achèvement des travaux30/01/2015

👤Demandeur

Code postal25560

LocalitéFRASNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrasne (25259)

Code postal25560

AdresseRUE LAVANCHI FRASNE 25560

ParcellesZK 138 · ZK 139

Superficie terrain57220 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1342 m²

Surface locaux créée1027 m²

Surface agricole avant1342 m²

Surface agricole créée1027 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.