Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Frans
Code postal : 01480
Code INSEE de la commune : 01166

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00116614V0009
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 28/05/2014
Date d'ouverture de chantier : 09/07/2014
Date réelle d'achèvement des travaux : 2015-03-31
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 01480 Jassans-Riottier
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 7 LOT Les Terrasses de Ternand Bois de Ternand Frans 01480
Parcelle(s) concernée(s) : AA81p
Superficie du terrain : 300m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 91m2