Permis de construire n° PC 02525824C0001 à Franois

Permis de construire

N° PC 02525824C0001

Ville de Franois · 25770

Bénéficiaire

LOGE.GBM

Adresse du terrain

2 CHEMIN DU BOIS FRANOIS 25770

Date d'autorisation

23/05/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 313

Superficie du terrain

2585 m²

Logements créés

Surface habitable créée

410 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation23/05/2024

Ouverture du chantier09/12/2024

👤Demandeur

DénominationLOGE.GBM

SIRET49301782600022

SIREN493017826

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFranois (25258)

Code postal25770

Adresse2 CHEMIN DU BOIS FRANOIS 25770

ParcellesAE 313

Superficie terrain2585 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces3

Surface habitable avant261 m²

Surface habitable créée410 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.