1. Accueil
  2. Cadastre Franois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02525821C0003
Permis de construire
N° PC 02525821C0003
Ville de Franois · 25770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT N_2 DU LOTISSEMENT ""CO CROIX ROUGE FRANOIS 25770
Date d'autorisation
12/07/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 25 · BC 27
Superficie du terrain
584 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
← Toutes les autorisations à Franois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation12/07/2021
Ouverture du chantier12/11/2021
Achèvement des travaux20/06/2022

👤Demandeur

Code postal25770
LocalitéFRANOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFranois (25258)
Code postal25770
AdresseLOT N_2 DU LOTISSEMENT ""CO CROIX ROUGE FRANOIS 25770
ParcellesBC 25 · BC 27
Superficie terrain584 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée92 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.