Déclaration préalable de travaux n° DP 02525824C0045 à Franois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02525824C0045

Ville de Franois · 25770

Bénéficiaire

2 B INVEST

Adresse du terrain

LA PLANCHE FRANOIS 25770

Date d'autorisation

11/02/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 145 · AC 127

Superficie du terrain

4072 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation11/02/2025

👤Demandeur

Dénomination2 B INVEST

SIRET82965862400012

SIREN829658624

Code postal21300

LocalitéCHENOVE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFranois (25258)

Code postal25770

AdresseLA PLANCHE FRANOIS 25770

ParcellesAC 145 · AC 127

Superficie terrain4072 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant725 m²

Surface locaux transformée725 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.