DénominationCHANTIERS DEP POUR L'EMPLOIS D'INSERTION
SIRET42870257500039
SIREN428702575
Code postal25770
LocalitéFRANOIS
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFranois (25258)
Code postal25770
Adresse1 RUE DE BELLEVILLE FRANOIS 25770
ParcellesAC 151 · AC 152 · AC 154
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésCommerce
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleCommerce
🏢Surfaces des locaux non résidentiels
Surface locaux avant1385 m²
Surface locaux créée17 m²
Surface locaux démolie145 m²
Surface locaux transformée1240 m²
Surface commerce avant905 m²
Surface commerce démolie65 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.