Permis de construire n° PC 02525815C0014 à Franois

Permis de construire

N° PC 02525815C0014

Ville de Franois · 25770

Bénéficiaire

SCI MAELLE

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA DINDE FRANOIS 25770

Date d'autorisation

01/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BE 32 · BE 33

Superficie du terrain

21859 m²

Surface locaux créée

2183 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation01/07/2016

👤Demandeur

DénominationSCI MAELLE

SIRET44530237500016

SIREN445302375

Code postal25170

LocalitéPELOUSEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFranois (25258)

Code postal25770

AdresseCHEMIN DE LA DINDE FRANOIS 25770

ParcellesBE 32 · BE 33

Superficie terrain21859 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1857 m²

Surface locaux créée2183 m²

Surface locaux démolie1857 m²

Surface commerce avant485 m²

Surface commerce créée668 m²

Surface commerce démolie485 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.