Permis de construire n° PC 02525815C0008 à Franois

Permis de construire

N° PC 02525815C0008

Ville de Franois · 25770

Bénéficiaire

SCI DU CHENOIS

Adresse du terrain

1 RUE DES TAILLES FRANOIS 25770

Date d'autorisation

02/12/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 19

Superficie du terrain

4005 m²

Surface locaux créée

389 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation02/12/2016

Ouverture du chantier03/12/2016

Achèvement des travaux28/03/2018

👤Demandeur

DénominationSCI DU CHENOIS

SIRET81958745200015

SIREN819587452

Code postal25770

LocalitéFRANOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFranois (25258)

Code postal25770

Adresse1 RUE DES TAILLES FRANOIS 25770

ParcellesAD 19

Superficie terrain4005 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1393 m²

Surface locaux créée389 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.