Permis de construire
N° PC 07413112X0015
Ville de Frangy · 74270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SUR CREUX OUEST FRANGY 74270
Date d'autorisation
15/01/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 2318
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation15/01/2013
Ouverture du chantier23/04/2014

👤Demandeur

Code postal01710
LocalitéTHOIRY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneFrangy (74131)
Code postal74270
AdresseSUR CREUX OUEST FRANGY 74270
Parcelles0A 2318
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.