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Permis de construire
N° PC 0461121990005
Ville de Francoulès · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAS DE POUGET FRANCOULES 46090
Date d'autorisation
06/01/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 1247 · E 1249 · E 1250
Superficie du terrain
4603 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation06/01/2020
Ouverture du chantier01/08/2020

👤Demandeur

Code postal46000
LocalitéCAHORS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneFrancoulès (46112)
Code postal46090
AdresseMAS DE POUGET FRANCOULES 46090
ParcellesE 1247 · E 1249 · E 1250
Superficie terrain4603 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable issue de transfo86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.