Permis de construire n° PC 0461121590002 à Francoulès

Permis de construire

N° PC 0461121590002

Ville de Francoulès · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES PARROTS FRANCOULES 46090

Date d'autorisation

26/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1080 · E 1082

Superficie du terrain

13646 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation26/02/2016

Ouverture du chantier27/05/2016

👤Demandeur

Code postal46150

LocalitéST DENIS CATUS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneFrancoulès (46112)

Code postal46090

AdresseLES PARROTS FRANCOULES 46090

ParcellesE 1080 · E 1082

Superficie terrain13646 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée105 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.