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Permis de construire
N° PC 0461121590001
Ville de Francoulès · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CAZALS FRANCOULES FRANCOULES 46090
Date d'autorisation
06/11/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 1230 · E 1237
Superficie du terrain
8357 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation06/11/2015

👤Demandeur

Code postal46000
LocalitéCAHORS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneFrancoulès (46112)
Code postal46090
AdresseLES CAZALS FRANCOULES FRANCOULES 46090
ParcellesE 1230 · E 1237
Superficie terrain8357 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée143 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.